MENTIONS LÉGALES
Les mentions légales sont essentielles pour toute entreprise, y compris VELA Nettoyage. Elles garantissent la transparence et la conformité légale. Ce modèle inclut des éléments d'information généraux et des exemples, mais il est crucial d'ajuster ces détails selon votre entreprise.
[Nom de l'entreprise] VELA Nettoyage
Dénomination sociale : VELA Nettoyage SARL
Adresse : 123 Rue de la Propreté, 75000 Paris, France
Noms des dirigeants : Jean Dupont, Marie Curie
Numéro de téléphone : 01 23 45 67 89
Adresse e-mail : contact@velanettoyage.fr
Numéro d'enregistrement : 123 456 789 RCS Paris
Numéro d'identification fiscale : FR123456789
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Montant du Capital Social : 50 000 €
Pour toute activité nécessitant une approbation d'autorité, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies ici.
Hébergeur : OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Mentions concernant les données personnelles et l'utilisation de cookies suivront.
La Commission européenne offre une plateforme pour le règlement des litiges en ligne (OS) accessible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. VELA Nettoyage ne participe pas à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.
E-mail : contact@velanettoyage.fr
Tél. : 01 23 45 67 89
Fax : 01 23 45 67 90
Adresse : 123 Rue de la Propreté, 75000 Paris, France